Commune de Chapeiry
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Procès verbal et délibérations du conseil municipal du 16/12/2025

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20/02/2026

Pièces jointes

file_download 25_12_16_PV.pdf (PDF - 0.31Mo) file_download 25_12_16_Liste des délibérations.pdf (PDF - 0.17Mo) file_download DEL 41BIS2025 - LOCATION SALLE COMMUNALE AUX PERSONNES EXTERIEURES - VISA PREFECTURE.pdf (PDF - 0.10Mo) file_download DEL 512025 - DEPENSES D_INVESTISSEMENT - VISA PREFECTURE.pdf (PDF - 0.17Mo) file_download DEL522025 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX COMITE DES FETES - VISA PREFECTURE.pdf (PDF - 0.11Mo) file_download DEL532025 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX COMMUNAUX ACTIVITE PAYANTE MME MARGARON - VISA PREFECTURE.pdf (PDF - 0.09Mo) file_download DEL542025 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX COMMUNAUX BIERONOMY - VISA PREFECTURE.pdf (PDF - 0.09Mo) file_download DEL552025 - CONVENTION D_OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC DU SITE DE TELECOMMUNICATION INFRACOS - VISA PREFECTURE.pdf (PDF - 0.08Mo) file_download DEL562025 - DELIBERATION DES HEURES COMPLEMENTAIRES ET SUPPLEMENTAIRES - VISA PREFECTURE.pdf (PDF - 0.23Mo)
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